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Marques déposées par BIAT André Jacques Etienne
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FRESCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESCAL
BIAT André Jacques Etienne

Numéro de dépôt :
3180066
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
20/08/2012
FRESCAL de BIAT André Jacques Etienne

Présentation de la marque FRESCAL

Déposée le 20 août 2002 par BIAT André Jacques Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « FRESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

La marque FRESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESCAL est expirée depuis le 20 août 2012.

BIAT André Jacques Etienne a également déposé les autres marques suivantes : AGRECAL , BATICAL , BATICOLOR , AGRICAL


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Carbonate de chaux Peintures - Badigeons - Enduits (peinture) Liant pour peintures Enduits (matériaux de construction) Matériaux de construction non métalliques Stucs (matériaux de construction) Chaux en pâte notamment chaux affinée utilisée aussi bien dans les mortiers de construction que dans les mortiers de décoration (supports de décors, peintures ou fresques)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.